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responsabilité
Dernièrement, nous signalions que la Justice avait minimisé la responsabilité d'une passagère : une personne gravement blessée après être descendue d'un train qui avait déjà quitté la gare. Cette décision(là va dans un sens très différent.
« Après avoir abandonné son véhicule accidenté pour se mettre à l'abri sur le bas-côté, le conducteur est retourné à son auto pour récupérer son chat. C'est alors qu'il a été blessé par le choc avec un véhicule arrivé à ce moment-là. Son assureur a estimé qu'il a commis une faute en revenant sur le lieu de l'accident non sécurisé au lieu de rester à l'abri. Pour l'assureur, le conducteur a augmenté le risque d'être percuté, ce qui est arrivé ici. Si la victime a contesté, la Cour de Cassation "a jugé qu'il existait bien une faute en relation avec le dommage subi. Elle a confirmé que cette imprudence est susceptible de réduire ou de supprimer l'indemnisation du conducteur par son assurance". »
« Après avoir abandonné son véhicule accidenté pour se mettre à l'abri sur le bas-côté, le conducteur est retourné à son auto pour récupérer son chat. C'est alors qu'il a été blessé par le choc avec un véhicule arrivé à ce moment-là. Son assureur a estimé qu'il a commis une faute en revenant sur le lieu de l'accident non sécurisé au lieu de rester à l'abri. Pour l'assureur, le conducteur a augmenté le risque d'être percuté, ce qui est arrivé ici. Si la victime a contesté, la Cour de Cassation "a jugé qu'il existait bien une faute en relation avec le dommage subi. Elle a confirmé que cette imprudence est susceptible de réduire ou de supprimer l'indemnisation du conducteur par son assurance". »